Catégorie : Administratif

Consultation Visite Technique approfondie Barrage du Fleckenstein

La présente consultation concerne la Visite Technique Approfondie du Barrage du Fleckenstein. La date limite de dépôt des offres :  le 20.01.2015 à 18h00. Le compte rendu précisera, pour chaque partie de l’ouvrage, de ses abords et de la retenue : les constations les éventuels désordres observés, leurs origines possibles les suites à donner en matière …

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Attribution des lots de chasse

La durée des baux de chasse est fixée par la loi à 9 années. Les baux en cours, qui ont été conclus en 2006, expireront au 1er février 2015. À cette date seront signés de nouveaux baux qui s’achèveront en février 2024. Tous les 9 ans, les communes sont chargées de préparer les locations. Elles …

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Voyage à l’étranger et CNI

Vous souhaitez voyager à l’étranger ? Renseignez-vous avant votre départ : tous les pays n’acceptent pas la prolongation de validité de 5 ans des Cartes Nationales d’Identité (CNI) sur leur territoire. Voici une fiche du site Service-public.fr qui fait le point sur les pays qui acceptent et ceux qui n’acceptent pas la CNI prolongée de …

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Pourquoi l’Europe !

En 1949 naît le Conseil de l’Europe (siège à Strasbourg). 47 états membres signent une convention par laquelle ils s’engagent à protéger les droits de l’homme, la démocratie et l’état de droit. En 1957 six pays : le Luxembourg, la Belgique, les Pays-Bas, l’Italie, l’Allemagne et la France créent la communauté européenne, émanation de la …

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Élections municipales 2014

23 – 30 mars 2014 Le mode de scrutin change dans notre commune Les CONSEILLERS MUNICIPAUX ne sont plus élus au scrutin majoritaire comme en 2008 et avant mais au scrutin de liste bloquée. Vous ne pouvez donc plus : ni ajouter de noms ni retirer des noms Vous voterez en faveur d’une liste que …

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Élections au Conseil Municipal des Enfants

Jeudi le 20 juin ont eu lieu les élections pour le renouvellement du Conseil Municipal des Enfants. Sept places étaient à pourvoir. Le nombre de places à pourvoir dépend du nombre de jeunes déjà élus qui veulent continuer à faire partie du conseil et signent un réengagement. Les élèves du CE2, CM1 ou du CM2 ont pu …

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